Directives administratives (PAR)

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Directives administratives - Partenaires
PAR 1.1 Mécanismes de rétroaction pour les élèves et leurs parents ou tuteurs
PAR 1.2 Communication entre les élèves et leurs parents ou tuteurs et le personnel de l'école
PAR 1.3 Conseil d'école catholique
PAR 1.3.1 Membres
PAR 1.4 Résolution de conflits à l'intention des CÉC
PAR 1.5 Budget des CÉC
PAR 1.6 Bénévolat dans les écoles
PAR 1.7 Recrutement, sélection, filtrage et gestion des bénévoles scolaires
PAR 1.7.1 Lettre de recrutement de bénévoles
PAR 1.7.2 Bénévole scolaire - offre de service comme bénévole
PAR 1.7.3 Vérification des références
PAR 1.7.4 Divulgation des renseignements du dossier de police - formulaire de consentement des bénévoles
PAR 1.7.5 Déclaration d'infraction
PAR 1.7.6 Entente d'engagement
PAR 1.7.7 Confirmation d'admissibilité
PAR 1.7.8 Cessation d'utilisation des services d'un bénévole
PAR 1.8 Utilisation communautaire des installations scolaires
PAR 1.8.1 Classification des organismes pouvant utiliser les installations scolaires
PAR 1.8.2 Catégories d’utilisateur et grille de tarification
PAR 1.8.3 Règlements liés à l’utilisation d’une installation scolaire
PAR 1.8.4 Demande d’utilisation des installations scolaires
PAR 1.9 Projets de recherche
PAR 1.10 Normes d'accessibilité pour les services à la clientèle
PAR 1.11 Utilisation d'un animal d'assistance par les membres du public
PAR 1.12 Avis d'interruption des services d'accessibilité aux membres du public
PAR 1.12.1 Avis d'interruption des services
PAR 1.13 Utilisation d'appareils ou d'accessoires fonctionnels par les membres du public
PAR 1.14 Utilisation d’une personne de soutien par les membres du public
PAR 1.14.1 Consentement à partager des renseignements confidentiels
PAR 1.15 Surveillance et rétroaction sur l'accessibilité des services à la clientèle
PAR 1.16 Enseignement à domicile par les parents
PAR 1.16.1 Législation
PAR 1.16.2 Modèle de lettre avisant de l'intention de dispenser un enseignement au foyer
PAR 1.16.3 Modèle de lettre à l'avis des parents
PAR 1.16.4 Exemple de formulaire servant à recueillir des renseignements dans le cadre d'une enquête
PAR 1.17 Antécédents criminels - fournisseurs de services
PAR 1.18 Antécédents criminels - autres personnes
PAR 1.19 Développement communautaire
PAR 1.20 Protocole de collaboration avec un organisme externe pour l’offre de services aux élèves