Directives administratives (GOU)

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Directives administratives - Gouvernance
GOU 1.0 Engagement envers l'éducation catholique de langue française
GOU 2.0 Style de gouvernance
GOU 2.0.1 Autoévaluation de la gouvernance
GOU 2.0.2 Autoévaluation de la gouvernance (Conseil)
GOU 2.0.3 Autoévaluation personnelle
GOU 2.0.4 Autoévaluation d’un comité du Conseil
GOU 3.0 Rôle et responsabilités du Conseil
GOU 3.0.1 Rite d'engagement
GOU 3.0.2 Déclaration et serment d'allégeance
GOU 4.0 Rôle de la présidence du Conseil
GOU 5.0 Rôle de la vice-présidence du Conseil
GOU 6.0 Porte-parole officiel du Conseil
GOU 7.0 Représentation des élèves au sein du Conseil
GOU 7.0.1 Formulaire de mise en candidature au poste d'élève conseiller
GOU 8.0 Code de conduite des conseillers scolaires
GOU 9.0 Allocations des conseillers scolaires
GOU 9.0.1 Somme liée à la distance et indemnité de présence
GOU 10.0 Remboursement des dépenses des conseillers scolaires
GOU 10.0.1 Conciliation - carte d'achats Visa Desjardins
GOU 10.0.2 Demande de participation à une activité de perfectionnement professionnel
GOU 10.0.3 Demande de remboursement
GOU 10.0.4 Frais de déplacement
GOU 10.0.5 Entente de prêt d'un iPad
GOU 10.0.6 Demande liée à un iPad
GOU 11.0 Accueil et accompagnement des conseillers scolaires nouvellement élus
GOU 12.0 Réunions par voie électronique
GOU 13.0 Réunions publiques et accès aux archives du Conseil
GOU 14.0 Présentation devant le Conseil ou un comité du Conseil
GOU 14.0.1 Demande de présentation devant le Conseil ou un Comité du Conseil
GOU 15.0 Défense des intérêts
GOU 16.0 Comités du Conseil
GOU 16.0.1 Mandats des comités du Conseil
GOU 16.0.2 Tableau des rapports annuels aux fins de reddition de comptes
GOU 16.0.3 Règlements administratifs CPP
GOU 16.0.4 Règlement de procédure du comité d'appel à une suspension ou à un renvoi
GOU 17.0 Élaboration des politiques
GOU 17.0.1 Cycle annuel de révision des politiques
GOU 18.0 Délégation de pouvoirs
GOU 19.0 Rôle et responsabilités de la direction de l'éducation
GOU 20.0 Embauche de la direction de l'éducation
GOU 21.0 Évaluation du rendement de la direction de l'éducation
GOU 21.0.1 Guide d'évaluation du rendement de la direction de l'éducation
GOU 24.0 Planification stratégique
GOU 24.0.1 Cadre d'imputabilité systémique du Conseil
GOU 24.0.2 Cycle d'amélioration continue
GOU 25.0 Gestion des données
GOU 26.0 Aménagement de la langue et de la foi
GOU 26.0.1 Mission pour les écoles catholiques de langue française
GOU 26.0.2 Le mandat de l'école de langue française
GOU 27.0 Éducation environnementale
GOU 28.0 Éducation de la petite enfance
GOU 29.0 Engagement envers les élèves et leurs parents ou tuteurs
GOU 29.0.1 Profil de sortie de l'élève catholique
GOU 29.0.2 Vision du bien-être de l'élève catholique
GOU 29.0.3 Profil d'engagement du parent
GOU 30.0 Optimisation du temps d'apprentissage
GOU 31.0 Engagement envers le personnel
GOU 31.0.1 Profil de l'employé
GOU 31.0.2 Vision du bien-être du personnel
GOU 32.0 Recrutement, sélection et embauche du personnel
GOU 33.0 Engagement envers les partenaires et les communautés
GOU 34.0 Contribution exceptionnelle à l'éducation catholique de langue française - élèves, personnel et communauté scolaire
GOU 34.0.1 Formulaire de mise en candidature
GOU 36.0 Équité et éducation inclusive
GOU 37.0 Communications et promotion
GOU 38.0 Indemnisation des membres du Conseil et des employés
GOU 39.0 Protection des actifs