Politiques (GOU)

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Politiques - Gouvernance
GOU 1.0 Engagement envers l'éducation catholique de langue française
GOU 1.0.1 Profil de sortie de l'élève catholique
GOU 1.0.2 Profil de l'employé
GOU 1.0.3 Profil d'engagement du parent
GOU 1.0.4 Fruits de l'Esprit
GOU 1.0.5 Bourses Vision
GOU 2.0 Milieu accueillant, engageant, novateur, durable, sain et sécuritaire centré sur le Christ
GOU 3.0 Rôle et responsabilités du Conseil
GOU 3.0.1 Déclaration d'entrée en fonction
GOU 3.0.2 Évaluation de la gouvernance efficace
GOU 3.0.3 Autoévaluation de la gouvernance du Conseil
GOU 3.0.4 Autoévaluation d’un comité
GOU 3.0.5 Autoévaluation personnelle du conseiller scolaire
GOU 3.0.6 Auto-identification volontaire des membres autochtones du Conseil
GOU 4.0 Rôle de la présidence du Conseil
GOU 5.0 Rôle de la vice-présidence du Conseil
GOU 6.0 Porte-parole officiel du Conseil
GOU 7.0 Élèves conseillers
GOU 7.0.1 Formulaire de mise en candidature au poste d'élève conseiller
GOU 7.0.2 Autorisation pour la participation d'un élève conseiller à un congrès ou à une conférence
GOU 8.0 Code de conduite des conseillers scolaires
GOU 9.0 Allocations des conseillers scolaires
GOU 9.0.1 Somme liée à la distance et indemnité de présence
GOU 10.0 Remboursement des dépenses des conseillers scolaires
GOU 10.0.1 Conciliation - carte d'achats Visa Desjardins
GOU 10.0.2 Demande de participation à une activité de perfectionnement professionnel
GOU 10.0.3 Demande de remboursement
GOU 10.0.4 Frais de déplacement
GOU 10.0.5 Entente de prêt d'un ordinateur portable
GOU 10.0.6 Demande liée à un ordinateur portable
GOU 11.0 Accueil et accompagnement des nouveaux élus
GOU 12.0 Réunions électroniques et présence aux réunions
GOU 13.0 Réunions publiques et accès aux archives du Conseil
GOU 14.0 Présentation devant le Conseil ou un comité
GOU 14.0.1 Demande de présentation devant le Conseil ou un comité
GOU 15.0 Plan stratégique pluriannuel
GOU 15.0.1 Cadre d'imputabilité systémique du Conseil
GOU 15.0.2 Examen annuel du Plan stratégique pluriannuel
GOU 15.0.3 Cycle d’amélioration continue
GOU 15.0.4 Calendrier annuel d’imputabilité systémique
GOU 15.0.5 Plan stratégique pluriannuel 2018-2013
GOU 15.0.6 Cadre d’évaluation des orientations stratégiques
GOU 16.0 Comités du Conseil
GOU 16.0.1 Mandats des comités du Conseil
GOU 16.0.2 Tableau des rapports annuels aux fins de reddition de comptes
GOU 16.0.3 Comité d'apprentissage parallèle dirigé - Règlements administratifs
GOU 16.0.4 Comité de participation des parents - Règlements administratifs
GOU 16.0.5 Comité d'appel à une suspension ou à un renvoi - Règlements administratifs
GOU 16.0.6 Comité consultatif pour l'enfance en difficulté - Règlements administratifs
GOU 16.0.7 Comité de vérification - Règlements administratifs
GOU 16.0.8 Sénat des élèves - Règlements administratifs
GOU 17.0 Politiques
GOU 17.0.1 Cycle annuel de révision des politiques
GOU 18.0 Délégation de pouvoirs
GOU 19.0 Rôle et responsabilités de la direction de l'éducation
GOU 20.0 Embauche de la direction de l'éducation
GOU 21.0 Évaluation du rendement de la direction de l'éducation
GOU 21.0.1 Guide d'évaluation du rendement de la direction de l'éducation
GOU 22.0 Recrutement, sélection et embauche des cadres supérieurs
GOU 23.0 Communications et promotion
GOU 25.0 Calendriers scolaires
GOU 27.0 Éducation environnementale
GOU 28.0 Éducation de la petite enfance
GOU 29.0 Engagement envers les élèves et leurs parents ou tuteurs
GOU 29.0.1 Vision du bien-être de l'élève catholique
GOU 30.0 Optimisation du temps d'apprentissage
GOU 31.0 Engagement envers l'employé
GOU 31.0.1 Vision du bien-être de l'employé
GOU 32.0 Prix de contribution exceptionnelle
GOU 32.0.1 Formulaire de mise en candidature
GOU 33.0 Engagement envers les partenaires et les communautés scolaires
GOU 37.0 Gestion des risques
GOU 38.0 Indemnisation des membres du Conseil et des employés
GOU 39.0 Défense des intérêts
GOU 40.0 Protection des actifs
GOU 41.0 Intérêt pécuniaire et information relative aux apparentés
GOU 41.0.1 Déclaration d'intérêt pécuniaire