Directives administratives (ADM)

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Directives administratives - Administration
Ressources humaines Santé et sécurité du personnel Affaires et finances Gestion de l'information et de la technologie Entretien et immobilisation Centre des ressources Communication et marketing
Ressources humaines
ADM 1.1 Mécanismes de rétroaction pour le personnel
ADM 1.2 Recrutement, sélection et embauche du personnel
ADM 1.2.1 Plan de contingence
ADM 1.3 Recrutement des directions et des directions adjointes
ADM 1.4 Programme de reconnaissance et de valorisation du personnel
ADM 1.4.1 Stratégies de reconnaissance et de valorisation
ADM 1.5 Évaluation du rendement du personnel enseignant chevronné et des nouveaux enseignants
ADM 1.5.1 Vue d'ensemble du processus d'évaluation du personnel enseignant chevronné
ADM 1.5.2 Organigramme de l'évaluation du rendement du nouveau personnel enseignant PIPNPE
ADM 1.6 Évaluation du rendement du personnel enseignant suppléant qualifié à long terme
ADM 1.6.1 Attentes au niveau du rendement
ADM 1.7 Évaluation du rendement des directions d'école et des directions adjointes
ADM 1.7.1 Vue d'ensemble du processus d'évaluation des directions d'école et des directions adjointes
ADM 1.7.2 Guide à l'intention des mentors et mentorés
ADM 1.7.3 Plan annuel de croissance
ADM 1.7.4 Plan de rendement
ADM 1.7.5 Rapport sommatif
ADM 1.7.6 Modèle de plan d’amélioration
ADM 1.8 Évaluation de la compétence professionnelle du personnel syndiqué de la FEÉSO unités 61 (1), (2) et (4)
ADM 1.8.1 Document d'appui
ADM 1.8.2 Principes de justice naturelle
ADM 1.8.3 Outil de rendement - Personnel de bureau
ADM 1.8.4 Évaluation du rendement - Éducateurs
ADM 1.8.5 Outil de rendement - Superviseurs du midi
ADM 1.9 Évaluation du rendement de la surintendance
ADM 1.9.1 Guide d'évaluation du rendement de la surintendance
ADM 1.10 Évaluation du rendement de la direction de service
ADM 1.10.1 Plan annuel de rendement et de croissance
ADM 1.10.2 Questionnaire portant sur les habiletés et les compétences de leadership de la direction de service
ADM 1.10.3 Rapport sommatif
ADM 1.10.4 Plan d'apprentissage de mentorat
ADM 1.10.5 Modèle de plan d’amélioration
ADM 1.10.6 Vue d'ensemble du processus d'évaluation des directions de service
ADM 1.10.7 Le leadership au niveau d’un service catholique de langue française
ADM 1.11 Évaluation du rendement de la coordination de service
ADM 1.11.1 Plan annuel de rendement et de croissance professionnelle
ADM 1.11.2 Rapport sommatif
ADM 1.11.3 Plan d’apprentissage de mentorat
ADM 1.11.4 Modèle de plan d’amélioration
ADM 1.11.5 Vue d’ensemble du processus d’évaluation des coordinations de service
ADM 1.12 Mesures disciplinaires ou sanctions pour comportement fautif
ADM 1.12.1 Exemples de comportements fautifs
ADM 1.13 Prêt de service
ADM 1.13.1 Rapport d’absences du membre du personnel en prêt de service et/ou en congé d’association
ADM 1.15 Processus - conditions de travail pour les membres du personnel non syndiqué
ADM 1.16 Rémunération de la direction suppléante d'école
ADM 1.17 Rémunération de la surintendance suppléante
ADM 1.18 Personne désignée à la direction de l'école
ADM 1.18.1 Formulaire de recommandation
ADM 1.18.2 Attentes vis-à-vis le rôle de la personne désignée
ADM 1.18.3 Entente entre le Conseil et l'AEFO
ADM 1.19 Secrétariat dans les écoles
ADM 1.20 Emploi de parentés et parents
ADM 1.21 Membre du personnel qui se fait élire à une charge publique
ADM 1.22 Vérification des antécédents criminels
ADM 1.22.1 Déclaration d'infraction annuelle
ADM 1.22.2 Formulaire de déclaration d'infraction préalable à l'embauche
ADM 1.22.3 Précisions entourant la notion de contact direct et régulier
ADM 1.22.4 Clause à mettre dans les demandes de propositions, soumissions et appels d'offre
ADM 1.23 Code vestimentaire des employés
ADM 1.24 Expression de deuil
ADM 1.25 Traitement des différends
ADM 1.26 Processus non disciplinaire de rétrogradation, de mise à pied ou de rappel du personnel non syndiqué
ADM 1.27 Règlement des différends pour le personnel non syndiqué
ADM 1.28 Mutation des directions d'école et des directions adjointes
ADM 1.28.1 Demande d'affectation - directions d'école et directions adjointes
ADM 1.29 Comité de consultation au niveau de l'école
ADM 1.30 Dotation et affectation du personnel
ADM 1.31 Journées d'apprentissage professionnel
ADM 1.32 Heures de travail
ADM 1.32.1 Temps compensatoire - Personnel administratif
ADM 1.32.2 Temps compensatoire - Personnel professionnel
ADM 1.33 Classement et reclassement des postes non syndiqués
ADM 1.33.1 Recueil des données sur l'emploi
ADM 1.33.2 Demande de reclassement de poste
ADM 1.33.3 Appel au classement de poste
ADM 1.33.4 Appel au reclassement de poste
ADM 1.34 Remise du temps de préparation
ADM 1.35 Pratiques d’embauche – poste d’enseignement permanent
ADM 1.36 Programme d'accueil et d'intégration du nouvel employé
ADM 1.36.1 Mesures d'accueil et d'intégration du nouvel employé
ADM 1.36.2 Guide du superviseur pour la rencontre initiale d'accueil du nouvel employé
ADM 1.36.3 Tableau de formation du nouvel employé - premier 3 mois
ADM 1.36.4 Sondage évaluation du programme d'accueil et d'intégration
ADM 1.38 Fin d'emploi d'un employé
ADM 1.40 Congé sans traitement de courte durée
ADM 1.44 Évaluation du rendement des enseignants suppléants qualifiés à court terme
ADM 1.44.1 Formulaire d'évaluation du rendement de l'enseignant suppléant qualifié à court terme
ADM 1.44.2 Plan d'amélioration pour le personnel enseignant suppléant qualifié à court terme
Santé et sécurité du personnel
ADM 2.1 Assiduité au travail
ADM 2.1.1 Marche à suivre en cas d’absence – région est (SCFP)
ADM 2.1.2 Marche à suivre en cas d’absence – région ouest (SCFP)
ADM 2.2 Programme d’encadrement du soutien à l’assiduité
ADM 2.2.1 Schémas du processus d’encadrement du soutien à l’assiduité
ADM 2.2.2 Consentement – Programme d’encadrement
ADM 2.4 Gestion des invalidités - intervention précoce, adaptation et facilitation du retour au travail
ADM 2.5 Travail modifié
ADM 2.6 Programme de prévention : violence, harcèlement et discrimination en milieu de travail et d’apprentissage
ADM 2.6.1 Exemples
ADM 2.6.2 Dépôt d’une plainte de violence, de harcèlement ou de discrimination
ADM 2.6.3 Avis de la plainte et réponse de l’intimé
ADM 2.6.4 Processus de médiation
ADM 2.7 Accessibilité
ADM 2.8 Équité et éducation inclusive - Personnel
ADM 2.9 Milieu de travail accueillant, engageant, sain et sécuritaire centré sur le Christ
ADM 2.11 Environnement sans fumée
ADM 2.12 Personnel de secourisme
ADM 2.13 SIDA
ADM 2.14 Allergies aux produits parfumés
ADM 2.16 Exercices d'évacuation d'urgence
ADM 2.17 Mesures à prendre en cas d'incendie
ADM 2.18 Mesures à prendre en cas d'alerte à la bombe
ADM 2.19 Grippe
ADM 2.19.1 Plan en cas de pandémie
ADM 2.20 Journées d’intempéries
ADM 2.21 Fermeture en raison de situation d'urgence
ADM 2.21.1 Modèle de plan d'urgence
ADM 2.21.2 Rapport d'une situation d'urgence
ADM 2.22 Défibrillateur externe automatisé
Affaires et finances
ADM 3.1 Rédaction et révision des directives administratives
ADM 3.1.1 Cycle de révision des directives administratives (5 ans)
ADM 3.2 Comités administratifs
ADM 3.2.1 Structure de fonctionnement des comités et des équipes de travail
ADM 3.2.2 Tableau des comités administratifs
ADM 3.2.3 Règlement de procédure du Sénat des élèves
ADM 3.2.4 Entente de prêt d'un iPad entre les membres du Sénat des élèves et le CSCNO
ADM 3.3 Relations d'emploi ou d'affaires et modalités de paiement
ADM 3.3.1 Contrat de service
ADM 3.4 Demande de participation et de remboursement – conférences, ateliers
ADM 3.4.1 Demande de participation – activité de perfectionnement professionnel
ADM 3.4.2 Demande d’avance – membre du personnel syndiqué et non syndiqué
ADM 3.5 Assurance responsabilité civile et assurance automobile
ADM 3.5.1 Conducteur bénévole - autorisation de transporter des élèves
ADM 3.6 Remboursement des dépenses des membres du personnel
ADM 3.6.1 Grille kilométrage
ADM 3.6.2 Demande de remboursement
ADM 3.6.3 Demande mensuelle de remboursement de kilométrage
ADM 3.6.4 Demande de remboursement - autres
ADM 3.7 Utilisation des cartes d'achats
ADM 3.7.1 Limites mensuelles des détenteurs approuvés
ADM 3.7.2 Conciliation – carte d’achats
ADM 3.8 Collecte de fonds
ADM 3.8.1 Guide de gestion des fonds des établissements scolaires
ADM 3.10 Dons de bienfaisance
ADM 3.10.1 Demande de reçu officiel aux fins de l'impôt
ADM 3.10.2 Relevé annuel des dépenses
ADM 3.11 Achats de biens et de services
ADM 3.11.1 Guide – Gestion d’achats de biens et de services
ADM 3.11.2 Résultats - Demandes de prix
ADM 3.11.3 Demande de soumission / proposition
ADM 3.11.4 Déclaration sur les conflits d'intérêts à l'intention des membres des équipes d'évaluation
ADM 3.11.5 Entente de non-divulgation à l'intention des membres des équipes d'évaluation - Objet : Numéro et titre de la DP
ADM 3.12 Comptes clients et factures en souffrance
ADM 3.12.1 Exemple : Lettre après deux relances
ADM 3.12.2 Exemple : Lettre après deux relances
ADM 3.12.3 Exemple : Lettre signalant le non-respect des modalités de paiement
ADM 3.12.4 Exemple : Lettre signalant le non-respect des modalités de paiement
ADM 3.12.5 Exemple : Lettre finale
ADM 3.12.6 Exemple : Lettre finale
ADM 3.13 Numéro d'immatriculation scolaire de l'Ontario (NISO)
ADM 3.14 Pratiques loyales en matière d'emploi
ADM 3.14.1 Ligne de conduite sur les pratiques loyales en matière d'emploi
ADM 3.15 Accès à l'information et la protection de la vie privée
ADM 3.15.1 Liste des renseignements personnels et des documents publics
ADM 3.16 Affaires juridiques et légales
ADM 3.17 Placement financier
ADM 3.18 Remboursement des dépenses pour entrevue ou déménagement
ADM 3.19 Dépenses admissibles des experts-conseils
ADM 3.20 Dépenses d’accueil, reconnaissance et cadeaux
Gestion de l'information et de la technologie
ADM 4.1 Matériel informatique
ADM 4.2 Logiciels
ADM 4.2.1 Formulaire de demande d'acquisition de logiciels pédagogiques
ADM 4.3 Utilisation responsable du réseau informatique
ADM 4.4 Systèmes de gestion des données
ADM 4.4.1 Catégories des données
ADM 4.5 Téléphones mobiles
ADM 4.5.1 Attestation - Téléphones mobiles
ADM 4.6 Lignes et postes téléphoniques
ADM 4.7 Prêt d'un portable au personnel du CSCNO
ADM 4.7.1 Entente de prêt d'un portable entre un employé et le CSCNO
ADM 4.7.2 Demande liée au portable
ADM 4.8 Utilisation responsable des services d'infonuagique
ADM 4.9 Gestion des comptes iTunes
ADM 4.10 Appareils numériques Personnels (ANP)
Entretien et immobilisation
ADM 5.1 Élimination du matériel excédentaire et désuet
ADM 5.2 Prêt d'équipements et de matériel
ADM 5.2.1 Demande de prêt d'équipements
ADM 5.3 Construction et rénovation d'école
ADM 5.4 Choix d'un nom d'école
ADM 5.5 Fermeture lors d'un congé municipal
ADM 5.6 Acquisition de terrains d'école
ADM 5.7 Vente de propriétés scolaires
ADM 5.8 Passage public sur les propriétés du Conseil
ADM 5.9 Prêt des clés et codes d'accès
ADM 5.9.1 Registre des clés
ADM 5.10 Restitution des dommages causés aux propriétés scolaires
ADM 5.11 Service de livraison interne
ADM 5.11.1 Livraisons et cueillettes hebdomadaires du courrier
Centre des ressources
ADM 6.1 Services et ressources aux bibliothèques
ADM 6.2 Prêt d'équipement (Systèmes de son et d'éclairage)
ADM 6.3 Fournitures des bibliothèques scolaires
ADM 6.4 Manuels scolaires
ADM 6.5 Ressources éducatives
ADM 6.6 Ressources pédagogiques (exemplaires supplémentaires)
ADM 6.7 Droit d'auteur sur la reproduction et la présentation d'émissions de radio ou de télévision
ADM 6.7.1 Fiche de renseignement
ADM 6.8 Diffusion de musique
Communication et marketing
ADM 7.1 Programme de communication et promotion
ADM 7.2 Langue de communication
ADM 7.2.1 Demande d'approbation d'une présentation autre qu'en français
ADM 7.3 Portail parents/élèves et sites Web
ADM 7.3.1 Publication du nom et de la photo d'un employé sur Internet
ADM 7.3.2 Formulaire de consentement
ADM 7.4 Dépenses publicitaires
ADM 7.5 Image de marque
ADM 7.5.1 Guide de spécification de l’identité visuelle
ADM 7.6 Relations publiques et médiatiques
ADM 7.7 Distribution de matériel publicitaire aux élèves
ADM 7.8 Distribution et affichage de matériel
ADM 7.9 Commandites
ADM 7.9.2 Grille d’analyse pour les demandes de commandite
ADM 7.9.1 Formulaire de demande de commandite