Directives administratives (PAR)

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Directives administratives - Partenaires
PAR 1.1 Mécanismes de communication du Conseil avec les élèves et leurs parents/tuteursarents/tuteurs
PAR 1.2 Communication entre les élèves et leurs parents/tuteurs et les membres du personnel de l'école
PAR 1.3 Conseil d'école catholique
• PAR 1.3.1 Conseil d'école catholique - Règlements administratifs
• PAR 1.3.2 Conseil d'école catholique - Membres
• PAR 1.3.3 Rapport annuel des activités du Conseil d'école catholique
• PAR 1.3.4 Rapport financier du Conseil d'école catholique
• PAR 1.3.5 Sujets annuels de consultation du Conseil d'école catholique
PAR 1.4 Résolution de conflits à l'intention des Conseils d'école catholique
PAR 1.5 Budget des Conseils d'école catholique
PAR 1.6 Bénévolat dans les écoles
PAR 1.7 Recrutement, présélection et gestion des bénévoles scolaires
• PAR 1.7.1 Lettre de recrutement de bénévoles
• PAR 1.7.2 Bénévole scolaire - offre de service comme bénévole
• PAR 1.7.3 Vérification des références
• PAR 1.7.4 Divulgation des renseignements du dossier de police - formulaire de consentement des bénévoles
• PAR 1.7.5 Déclaration d'infraction
• PAR 1.7.6 Entente d'engagement
• PAR 1.7.7 Confirmation d'admissibilité
• PAR 1.7.8 Cessation d'utilisation des services d'un bénévole
PAR 1.8 Utilisation communautaire à court terme des installations scolaires
• PAR 1.8.1 Catégories d’utilisateur et grille de tarification
• PAR 1.8.2 Règlements liés à l’utilisation d’une installation scolaire
PAR 1.9 Projet de recherche mené au sein du Conseil ou de ses écoles
• PAR 1.9.1 Demande de projet de recherche mené au sein du Conseil ou de ses écoles
PAR 1.10 Normes d'accessibilité pour les services à la clientèle
PAR 1.11 Utilisation d'un animal d'assistance par les membres du public
PAR 1.12 Avis d'interruption des services d'accessibilité aux membres du public
• PAR 1.12.1 Avis d'interruption des services
PAR 1.13 Utilisation d'appareils ou d'accessoires fonctionnels par les membres du public
PAR 1.14 Utilisation d’une personne de soutien par les membres du public
• PAR 1.14.1 Consentement à partager des renseignements confidentiels
PAR 1.15 Rétroaction sur l'accessibilité des services à la clientèle
• PAR 1.15.1 Formulaire de demande de service relatif à l'accessibilité
PAR 1.16 Enseignement à domicile par les parents/tuteurs
• PAR 1.16.1 Législation
• PAR 1.16.2 Modèle de lettre pour aviser le Conseil de l'intention de dispenser un enseignement à domicile
• PAR 1.16.3 Modèle de lettre à l'avis des parents
• PAR 1.16.4 Exemple de formulaire servant à recueillir des renseignements dans le cadre d'une enquête
PAR 1.17 Vérification des antécédents criminels - fournisseurs de services
PAR 1.18 Vérification des antécédents criminels - autres personnes
PAR 1.19 Planification communautaire et partenariat
• PAR 1.21.1 Demande de remboursement pour bénévoles, parents ou élèves
PAR 1.20 Protocole de collaboration avec un organisme externe pour l’offre de services aux élèves
PAR 1.21 Remboursement des dépenses des bénévoles, parents ou élèves
• PAR 1.21.1 Demande de remboursement des bénévoles, parents ou élèves