Directives administratives (PAR)

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Directives administratives - Partenaires
PAR 1.1 Mécanismes de rétroaction pour les élèves et leurs parents ou tuteurs
PAR 1.2 Communication entre les élèves et leurs parents ou tuteurs et le personnel de l'école
PAR 1.3 Conseil d'école catholique
• PAR 1.3.1 Membres
PAR 1.4 Résolution de conflits à l'intention des CÉC
PAR 1.5 Budget des CÉC
PAR 1.6 Bénévolat dans les écoles
PAR 1.7 Recrutement, sélection, filtrage et gestion des bénévoles scolaires
• PAR 1.7.1 Lettre de recrutement de bénévoles
• PAR 1.7.2 Bénévole scolaire - offre de service comme bénévole
• PAR 1.7.3 Vérification des références
• PAR 1.7.4 Divulgation des renseignements du dossier de police - formulaire de consentement des bénévoles
• PAR 1.7.5 Déclaration d'infraction
• PAR 1.7.6 Entente d'engagement
• PAR 1.7.7 Confirmation d'admissibilité
• PAR 1.7.8 Cessation d'utilisation des services d'un bénévole
PAR 1.8 Utilisation communautaire à court terme des installations scolaires
• PAR 1.8.1 Classification des organismes pouvant utiliser les installations scolaires
• PAR 1.8.2 Catégories d’utilisateur et grille de tarification
• PAR 1.8.3 Règlements liés à l’utilisation d’une installation scolaire
• PAR 1.8.4 Demande d’utilisation des installations scolaires
PAR 1.9 Projet de recherche mené au sein du Conseil ou de ses écoles
PAR 1.10 Normes d'accessibilité pour les services à la clientèle
PAR 1.11 Utilisation d'un animal d'assistance par les membres du public
PAR 1.12 Avis d'interruption des services d'accessibilité aux membres du public
• PAR 1.12.1 Avis d'interruption des services
PAR 1.13 Utilisation d'appareils ou d'accessoires fonctionnels par les membres du public
PAR 1.14 Utilisation d’une personne de soutien par les membres du public
• PAR 1.14.1 Consentement à partager des renseignements confidentiels
PAR 1.15 Surveillance et rétroaction sur l'accessibilité des services à la clientèle
PAR 1.16 Enseignement à domicile par les parents
• PAR 1.16.1 Législation
• PAR 1.16.2 Modèle de lettre avisant de l'intention de dispenser un enseignement au foyer
• PAR 1.16.3 Modèle de lettre à l'avis des parents
• PAR 1.16.4 Exemple de formulaire servant à recueillir des renseignements dans le cadre d'une enquête
PAR 1.17 Antécédents criminels - fournisseurs de services
PAR 1.18 Antécédents criminels - autres personnes
PAR 1.19 Planification communautaire et partenariat
PAR 1.20 Protocole de collaboration avec un organisme externe pour l’offre de services aux élèves
PAR 1.21 Remboursement pour bénévoles, parents ou élèves
• PAR 1.21.1 Demande de remboursement pour bénévoles, parents ou élèves