Politiques (GOU)

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Politiques - Gouvernance
GOU 1.0 Engagement envers l'éducation catholique de langue française
• GOU 1.0.1 Profil de sortie de l'élève catholique
• GOU 1.0.2 Profil de l'employé
• GOU 1.0.3 Profil d'engagement du parent
• GOU 1.0.4 Fruits de l'Esprit
• GOU 1.0.5 Bourses Vision
GOU 2.0 Milieu accueillant, engageant, novateur, durable, sain et sécuritaire centré sur le Christ
GOU 3.0 Rôle et responsabilités du Conseil
• GOU 3.0.1 Déclaration d'entrée en fonction
• GOU 3.0.2 Évaluation de la gouvernance efficace
• GOU 3.0.3 Autoévaluation de la gouvernance du Conseil
• GOU 3.0.4 Autoévaluation d’un comité
• GOU 3.0.5 Autoévaluation personnelle du conseiller scolaire
• GOU 3.0.6 Auto-identification volontaire des membres autochtones du Conseil
GOU 4.0 Rôle de la présidence du Conseil
GOU 5.0 Rôle de la vice-présidence du Conseil
GOU 6.0 Porte-parole officiel du Conseil
GOU 7.0 Élèves conseillers
• GOU 7.0.1 Formulaire de mise en candidature au poste d'élève conseiller
• GOU 7.0.2 Autorisation pour la participation d'un élève conseiller à un congrès ou à une conférence
GOU 8.0 Code de conduite des conseillers scolaires
GOU 9.0 Allocations des conseillers scolaires
• GOU 9.0.1 Somme liée à la distance et indemnité de présence
GOU 10.0 Remboursement des dépenses des conseillers scolaires
• GOU 10.0.1 Conciliation - carte d'achats Visa Desjardins
• GOU 10.0.2 Demande de participation à une activité de perfectionnement professionnel
• GOU 10.0.3 Demande de remboursement
• GOU 10.0.4 Frais de déplacement
• GOU 10.0.5 Entente de prêt d'un ordinateur portable
• GOU 10.0.6 Demande liée à un ordinateur portable
GOU 11.0 Accueil et accompagnement des nouveaux élus
GOU 12.0 Réunions électroniques et présence aux réunions
GOU 13.0 Réunions publiques et accès aux archives du Conseil
GOU 14.0 Présentation devant le Conseil ou un comité
• GOU 14.0.1 Demande de présentation devant le Conseil ou un comité
GOU 15.0 Plan stratégique pluriannuel
• GOU 15.0.1 Cadre d'imputabilité systémique du Conseil
• GOU 15.0.2 Examen annuel du Plan stratégique pluriannuel
• GOU 15.0.3 Cycle d’amélioration continue
• GOU 15.0.4 Calendrier annuel d’imputabilité systémique
• GOU 15.0.5 Plan stratégique pluriannuel 2018-2013
• GOU 15.0.6 Cadre d’évaluation des orientations stratégiques
GOU 16.0 Comités politiques
• GOU 16.0.1 Mandats des comités du Conseil
• GOU 16.0.2 Tableau des rapports annuels aux fins de reddition de comptes
• GOU 16.0.3 Comité d'apprentissage parallèle dirigé - Règlements administratifs
• GOU 16.0.4 Comité de participation des parents - Règlements administratifs
• GOU 16.0.5 Comité d'appel à une suspension ou à un renvoi - Règlements administratifs
• GOU 16.0.6 Comité consultatif pour l'enfance en difficulté - Règlements administratifs
• GOU 16.0.7 Comité de vérification - Règlements administratifs
• GOU 16.0.8 Sénat des élèves - Règlements administratifs
GOU 17.0 Politiques
• GOU 17.0.1 Cycle annuel de révision des politiques
GOU 18.0 Délégation de pouvoirs
GOU 19.0 Rôle et responsabilités de la direction de l'éducation
GOU 20.0 Embauche de la direction de l'éducation
GOU 21.0 Évaluation du rendement de la direction de l'éducation
GOU 22.0 Recrutement, sélection et embauche des cadres supérieurs
GOU 23.0 Communications et promotion
GOU 25.0 Calendriers scolaires
GOU 27.0 Éducation environnementale
GOU 28.0 Éducation de la petite enfance
GOU 29.0 Engagement envers les élèves et leurs parents/tuteurs
• GOU 29.0.1 Vision du bien-être de l'élève catholique
GOU 30.0 Optimisation du temps d'apprentissage
GOU 31.0 Engagement envers l'employé
• GOU 31.0.1 Vision du bien-être de l'employé
GOU 32.0 Prix de contribution exceptionnelle
• GOU 32.0.1 Formulaire de mise en candidature
GOU 33.0 Engagement envers les partenaires et les communautés scolaires
GOU 37.0 Gestion des risques
GOU 38.0 Indemnisation des membres du Conseil et des employés
GOU 39.0 Défense des intérêts
GOU 40.0 Protection des actifs
GOU 41.0 Intérêt pécuniaire et information relative aux apparentés
• GOU 41.0.1 Déclaration d'intérêt pécuniaire