Directives administratives (ÉLV)

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Directives administratives - Élèves Petite enfance Admission et accueil Apprentissage Construction identitaire Santé et bien-être Sécurité
Petite enfance
ÉLV 1.1 Service de garde en milieu scolaire
ÉLV 1.2 Programmes de la petite enfance
ÉLV 1.3 Échange de renseignements confidentiels entre l'école et la garderie
• ÉLV 1.3.1 Entente d'échange de renseignements confidentiels
ÉLV 1.4 Suspension et renvoi
ÉLV 1.5 Programme avant et après l'école
• ÉLV 1.5.1 Entente de confirmation pour le partage de locaux
Admission et accueil
ÉLV 2.1 Admission, accueil et accompagnement des élèves
• ÉLV 2.1.1 Charte canadienne des droits et libertés
• ÉLV 2.1.2 Engagement à l'école catholique de langue française
• ÉLV 2.1.3 Demande d'admission à une école catholique de langue française
ÉLV 2.2 Dossier scolaire de l'Ontario
• ÉLV 2.2.1 Documentation au Dossier scolaire de l'Ontario
• ÉLV 2.2.2 Liste de vérification avant l'envoi d'un Dossier scolaire de l'Ontario
• ÉLV 2.2.3 Consentement à la divulgation aux parents/tuteurs de renseignements personnels de l'élève âgé de 18 ans et plus
• ÉLV 2.2.4 Consentement de divulgation du dossier scolaire de l'Ontario
• ÉLV 2.2.5 Chronologie du Dossier scolaire de l'Ontario
ÉLV 2.7 Entrevue de départ de l'élève
ÉLV 2.11 Carrefour Options+, l'école d'éducation permanente
ÉLV 2.13 Auto-identification volontaire des élèves autochtones
• ÉLV 2.13.1 Formulaire d’auto-identification volontaire des élèves autochtones
ÉLV 2.14 Allocation de repas et d'hébergement pour les élèves du secondaire en secteur éloigné
• ÉLV 2.14.1 Demande de remboursement pour repas et hébergement
ÉLV 2.15 Demande de fréquentation scolaire hors secteur
• ÉLV 2.15.1 Fréquentation scolaire hors secteur - formulaire de demande
Apprentissage
ÉLV 3.1 Programme de la maternelle et du jardin d'enfants (PMJE)
ÉLV 3.2 Assiduité et absentéisme des élèves
ÉLV 3.3 Élèves en défaut d'assiduité
• ÉLV 3.3.1 Absences prolongés des élèves - rapport d'assiduité
• ÉLV 3.3.2 Dispense temporaire de l'école
ÉLV 3.4 Programme pédagogique et temps d'apprentissage
ÉLV 3.5 Activités scolaires
ÉLV 3.7 Sorties éducatives et sportives
• ÉLV 3.7.1 Activités défendues et à risque élevé
• ÉLV 3.7.2 Demande d'approbation pour sortie éducative ou sportive
• ÉLV 3.7.3 Procédures pour activités aquatiques
• ÉLV 3.7.4 Procédures pour activités hivernales
• ÉLV 3.7.5 Formulaire de consentement pour sortie éducative ou sportive
• ÉLV 3.7.6 Formulaire de consentement pour sortie éducative ou sportive à risque élevé
• ÉLV 3.7.7 Formulaire de consentement pour activités accessibles par la marche à proximité de l'école
• ÉLV 3.7.8 Formulaire de consentement pour sorties sportives répétitives
ÉLV 3.8 Sorties éducatives internationales
• ÉLV 3.8.1 Demande d'approbation d'une sortie éducative internationale
• ÉLV 3.8.2 Autorisation pour sortie éducative internationale
• ÉLV 3.8.3 Consentement pour des soins médicaux d'urgence
• ÉLV 3.8.4 Plan de sécurité, plan de communication et mesures d'urgence
ÉLV 3.9 Évaluation et communication du rendement des élèves (maternelle à 12e année)
• ÉLV 3.9.1 Cycle d'évaluation et de communication du rendement de l'élève (maternelle et jardin d'enfants)
ÉLV 3.10 Exemption de l'enseignement relatif au sujet développement de la personne et santé sexuelle (1re à 8e année)
• ÉLV 3.10.1 Sommaire des apprentissages du domaine Vie saine : Développement de la personne et éducation sexuelle
• ÉLV 3.10.2 Formulaire de demande d'exemption de l'enseignement relatif au sujet Développement de la personne et santé sexuelle domaine D : Vie saine
ÉLV 3.11 Service communautaire
• ÉLV 3.11.1 Avis concernant le service communautaire
• ÉLV 3.11.2 Relevé du service communautaire
ÉLV 3.12 Apprentissage parallèle dirigé
ÉLV 3.13 Actualisation linguistique en français (ALF)
ÉLV 3.14 Programme d'éducation environnementale
ÉLV 3.15 Programmes et services aux élèves autochtones
ÉLV 3.16 Éducation coopérative
• ÉLV 3.16.1 Guide à l'intention des directions d'écoles, des enseignants d'éducation coopérative et des équipes de la réussite sur la mise en œuvre du Programme d'éducation coopérative
• ÉLV 3.16.2 Formulaire de demande de participation au Programme d'éducation coopérative
• ÉLV 3.16.3 Formulaire de consentement pour le transport dans le cadre du Programme d’éducation coopérative
• ÉLV 3.16.4 Formulaire addenda
ÉLV 3.17 Enseignants responsables de la réussite des élèves (ERRÉ)
ÉLV 3.18 Récupération de crédits
• ÉLV 3.18.1 Formulaire de recommandation de placement
• ÉLV 3.18.2 Profil de récupération de crédits
• ÉLV 3.18.3 Plan d'apprentissage pour la récupération de crédits
• ÉLV 3.18.4 Recommandation de placement dans un programme de récupération de crédits
ÉLV 3.19 Reconnaissance des acquis (RDA) pour l'élève du jour et l'élève expérimenté
• ÉLV 3.19.1 Demande de revendication du crédit pour un cours
• ÉLV 3.19.2 Relevé d'évaluation - revendication du crédit pour un cours
• ÉLV 3.19.3 Relevé provisoire
• ÉLV 3.19.4 Relevé cumulatif
• ÉLV 3.19.5 Demande d'évaluation par un processus d'équivalence de crédits pour un cours de 11e et 12e année
• ÉLV 3.19.6 Processus d'équivalence et de reconnaissance des acquis pour les élèves expérimentés pour des crédits de la 9e à la 12e année
ÉLV 3.20 Apprentissage à la vie et intégration sociale (AVIS)
ÉLV 3.21 Animal d’assistance
• ÉLV 3.21.1 Modalités à respecter par les parents ou tuteurs faisant la demande pour un animal d’assistance dans l’école
• ÉLV 3.21.2 Demande d’utilisation d’un animal d’assistance
ÉLV 3.22 Redoublement et accélération au palier élémentaire
• ÉLV 3.22.1 Guide – Redoublement et accélération à l'élémentaire
ÉLV 3.23 Modification des heures de début et de fin de la journée scolaire
ÉLV 3.24 Fête des finissants de la 8e année
ÉLV 3.25 Cérémonie des finissants
• ÉLV 3.25.1 Lettre aux finissants méritants
ÉLV 3.26 Frais liés au matériel et aux activités d’apprentissage
• ÉLV 3.26.1 Matériel à fournir aux élèves - palier élémentaire
• ÉLV 3.26.2 Matériel à fournir aux élèves - palier secondaire
ÉLV 3.27 Citoyenneté numérique
ÉLV 3.28 Enfance en difficulté
ÉLV 3.29 Programme d’appui aux nouveaux arrivants (PANA)
• ÉLV 3.29.1 Guide – Programme d’appui aux nouveaux arrivants (PANA)
ÉLV 3.31 Apprentissage à distance
• ÉLV 3.31.1 Demande d'exemption des exigences minimales en matière d'apprentissage synchrone
Construction identitaire
ÉLV 4.1 Animation pastorale et culturelle
ÉLV 4.2 Enseignement religieux
ÉLV 4.3 Parlement des élèves
• ÉLV 4.3.1 Guide du parlement des élèves
ÉLV 4.4 Équipes sportives à l’élémentaire
• ÉLV 4.4.1 Contrat d’engagement à une équipe sportive compétitive du CSCNO
Santé et bien-être
ÉLV 5.1 Animaux à l'école
• ÉLV 5.1.1 Document d'appui - soin et hébergement des animaux vivants
• ÉLV 5.1.2 Demande de permission pour se procurer des animaux vivants
ÉLV 5.2 Administration de médicaments aux élèves
• ÉLV 5.2.1 Formulaire d'administration de médicaments prescrits aux élèves
• ÉLV 5.2.2 Registre d'administration de médicaments aux élèves
ÉLV 5.3 Administration d'un médicament sous forme d'auto-injecteur EpiPen par le conducteur d'autobus
ÉLV 5.4 Élèves ayant des affections médicales prédominantes (anaphylaxie, asthme, diabète, épilepsie et autres)
• ÉLV 5.4.1 Plan de soins - asthme
• ÉLV 5.4.2 Plan de soins - anaphylaxie
• ÉLV 5.4.3 Plan de soins - diabète de type 1
• ÉLV 5.4.4 Plan de soins - épilepsie
• ÉLV 5.4.5 Plan de soins - autres
ÉLV 5.5 Contrôle de la pédiculose (poux et lentes)
• ÉLV 5.5.1 Les poux
• ÉLV 5.5.2 Exemple de lettre aux parents
• ÉLV 5.5.3 Exemple de lettre aux parents
ÉLV 5.6 Alcool, cannabis, drogues illicites, produits issus de la plante de tabac et vapotage
• ÉLV 5.6.1 Problèmes associés à l'usage d'alcool, de drogues illicites, de produits issus de la plante de tabac et de vapotage
ÉLV 5.7 Administration de la Naloxone par voie nasale
• ÉLV 5.7.1 Registre d'administration de Naloxone aux élèves
• ÉLV 5.7.2 Les cinq (5) étapes pour réagir à une surdose d'opioïdes
ÉLV 5.8 Enseignement à domicile pour raison d'ordre médical
• ÉLV 5.8.1 Demande d'enseignement à domicile pour raison d'ordre médical
• ÉLV 5.8.2 Enseignement à domicile pour raison d'ordre médical - rapport de l'enseignant
ÉLV 5.9 Activités physiques
Sécurité
ÉLV 6.1 Accès à l'information et protection de la vie privée
• ÉLV 6.1.1 Avis concernant la collecte et l'utilisation de renseignements personnels sur les élèves
ÉLV 6.2 Tenue vestimentaire
ÉLV 6.3 Surveillance
ÉLV 6.4 Fouille
• ÉLV 6.4.1 Lettre aux parents pour les informer d'une fouille
ÉLV 6.5 Assurance accident
ÉLV 6.6 Commotion cérébrale
ÉLV 6.7 Obligation de déclarer le besoin de protection (enfants de 18 ans et moins)
• ÉLV 6.7.1 Formulaire de signalement d'un mauvais traitement
ÉLV 6.8 Appareils pour réchauffer les aliments
ÉLV 6.9 Sécurité dans les laboratoires de sciences et les ateliers de technologie
ÉLV 6.10 Lutte contre la traite sexuelle
ÉLV 6.11 Normes de température pour les sorties des élèves
ÉLV 6.12 Accès aux lieux scolaires
• ÉLV 6.12.1 Registre des visiteurs
• ÉLV 6.12.2 Modèle de lettre d'avis
ÉLV 6.14 Code de conduite de l'école
• ÉLV 6.14.1 Message aux parents - confirmation de la réception du Code de conduite
ÉLV 6.16 Prévention de l'intimidation et intervention
• ELV 6.16.1 Comité de bien-être et de la sécurité à l'école
ÉLV 6.17 Discipline progressive
• ÉLV 6.17.1 Phases de la discipline progressive
ÉLV 6.18 Suspension ou renvoi d'un élève
• ÉLV 6.18.1 Demande de suspension de cinq jours et plus
• ÉLV 6.18.2 Démarche à suivre – programme scolaire et non scolaire
• ÉLV 6.18.3 Programme scolaire
• ÉLV 6.18.4 Programme non scolaire
• ÉLV 6.18.5 Contrat d’engagement de l'élève – programme scolaire et/ou non scolaire lors de la suspension
• ÉLV 6.18.6 Contrat d'engagement de l’élève – retour à l'école
• ÉLV 6.18.7 Lettre de demande de l’élève majeur ou des parents ou du tuteur de l’élève mineur, ou de l’élève de 16 ou 17 ans qui s’est soustrait à l’autorité parentale pour interjeter appel devant le Conseil à la suite d’une suspension
• ÉLV 6.18.8 Retrait de l’appel à la suspension
• ÉLV 6.18.9 Échéanciers d'un appel à la suspension
• ÉLV 6.18.10 Rapport d'enquête
• ÉLV 6.18.11 Avis de décision du Conseil à la suite de la séance d'appel au renvoi
• ÉLV 6.18.12 Conclusion de l'audience de renvoi du Comité d'appel à une suspension ou à un renvoi
ÉLV 6.20 Prévention et évaluation des menaces et des risques de la violence (EMRV)
ÉLV 6.21 Équité et éducation inclusive
• ÉLV 6.21.1 Formulaire de demande d'adaptation pour motifs religieux
• ÉLV 6.21.2 Formulaire de demande pour changement de prénom et de genre
ÉLV 6.23 Interventions physiques non violentes
• ÉLV 6.23.1 Formulaire d'autorisation de restreinte physique
• ÉLV 6.23.2 Rapport d'incident qui a nécessité une restreinte physique
ÉLV 6.26 Prévention, gestion du risque et postvention du suicide