Directives administratives (ADM)

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Directives administratives - Administration Ressources humaines Santé et sécurité Affaires et finances Technologies de l'information et des communications Entretien et immobilisation Centre des ressources Communication et marketing
Ressources humaines
ADM 1.1 Mécanismes de rétroaction pour le personnel
ADM 1.2 Recrutement, sélection et embauche du personnel
ADM 1.3 Embauche des directions d'écoles et des directions adjointes
ADM 1.4 Programme de reconnaissance et de valorisation des employés
• ADM 1.4.1 Stratégies de reconnaissance et de valorisation
ADM 1.5 Évaluation du rendement du personnel enseignant chevronné et des nouveaux enseignants
• ADM 1.5.1 Vue d'ensemble du processus d'évaluation du personnel enseignant chevronné
• ADM 1.5.2 Organigramme de l'évaluation du rendement du nouveau personnel enseignant PIPNPE
ADM 1.6 Évaluation du rendement du personnel enseignant suppléant qualifié à long terme
• ADM 1.6.1 Attentes au niveau du rendement
• ADM 1.6.2 Plan d'amélioration pour le personnel enseignant suppléant qualifié à long terme
ADM 1.7 Évaluation du rendement des directions d'école et des directions adjointes
• ADM 1.7.1 Vue d'ensemble du processus d'évaluation des directions d'école et des directions adjointes
ADM 1.8 Évaluation de la compétence professionnelle du personnel syndiqué de la FEÉSO unités 61 (1), (2) et (4)
• ADM 1.8.1 Document à l'appui
• ADM 1.8.2 Principes de justice naturelle
• ADM 1.8.3 Outil de rendement - Personnel de bureau
• ADM 1.8.4 Évaluation du rendement du personnel éducateur
• ADM 1.8.5 Outil de rendement - Superviseurs du midi
ADM 1.9 Évaluation du rendement de la surintendance
• ADM 1.9.1 Guide d'évaluation du rendement de la surintendance
ADM 1.10 Évaluation du rendement de la direction de service
• ADM 1.10.1 Plan annuel de rendement et de croissance professionnelle
• ADM 1.10.2 Questionnaire portant sur les habiletés et les compétences de leadership de la direction de service
• ADM 1.10.3 Rapport sommatif
• ADM 1.10.4 Plan d'apprentissage de mentorat
• ADM 1.10.5 Modèle de plan d’amélioration
• ADM 1.10.6 Vue d'ensemble du processus d'évaluation des directions de service
• ADM 1.10.7 Le leadership au niveau d’un service catholique de langue française
ADM 1.11 Évaluation du rendement de la coordination de service
• ADM 1.11.1 Plan annuel de rendement et de croissance professionnelle
• ADM 1.11.2 Rapport sommatif
• ADM 1.11.3 Plan d’apprentissage de mentorat
• ADM 1.11.4 Modèle de plan d’amélioration
• ADM 1.11.5 Vue d’ensemble du processus d’évaluation des coordinations de service
ADM 1.12 Mesures disciplinaires pour comportement fautif
• ADM 1.12.1 Exemples de comportements fautifs
ADM 1.13 Prêt de service
• ADM 1.13.1 Rapport d’absences du membre du personnel en prêt de service et/ou en congé d’association
ADM 1.14 Pratiques d'embauche du personnel enseignant
ADM 1.15 Conditions d'emploi des membres du personnel non syndiqué
ADM 1.16 Rémunération de la direction d'école ou de la direction adjointe suppléante
ADM 1.17 Rémunération de la surintendance suppléante
ADM 1.18 Délégation de pouvoir à l'enseignant désigné ou l'enseignant substitut
• ADM 1.18.1 Modèle de note de service - délégation de pouvoir
• ADM 1.18.2 Formulaire de recommandation et de délégation de pouvoir - enseignant désigné et/ou enseignant substitut
• ADM 1.18.3 Guide - délégation de pouvoir : enseignant désigné ou enseignant substitut
ADM 1.20 Embauche de parentés et parents
ADM 1.21 Membre du personnel qui se fait élire à une charge publique
ADM 1.22 Vérification des antécédents criminels
• ADM 1.22.1 Déclaration d'infraction annuelle
• ADM 1.22.2 Formulaire de déclaration d'infraction préalable à l'embauche
• ADM 1.22.3 Précisions entourant la notion de contact direct et régulier
• ADM 1.22.4 Clause à mettre dans les demandes de propositions, soumissions et appels d'offre
ADM 1.23 Journées d'apprentissage professionnel
ADM 1.24 Expression de deuil
ADM 1.25 Traitement des différends
ADM 1.26 Processus non disciplinaire de rétrogradation, de mise à pied ou de rappel du personnel non syndiqué
ADM 1.27 Règlement des différends pour le personnel non syndiqué
ADM 1.28 Mutation des directions d'écoles et des directions adjointes
• ADM 1.28.1 Assistance financière lors d'une mutation volontaire à plus de 100 km - directions d'école et directions adjointes
• ADM 1.28.2 Demande d'affectation - directions d'écoles et directions adjointes
ADM 1.29 Comité de consultation au niveau de l'école
ADM 1.30 Dotation et affectation du personnel
• ADM 1.30.1 Chargés de programme
ADM 1.31 Heures de travail
• ADM 1.31.1 Temps compensatoire du personnel administratif et professionnel à 12 mois
• ADM 1.31.2 Temps compensatoire du personnel professionnel à 10 mois
ADM 1.32 Déconnexion du travail
ADM 1.33 Classement et reclassement des postes non syndiqués
• ADM 1.33.1 Recueil des données sur l'emploi
• ADM 1.33.2 Demande de reclassement de poste
• ADM 1.33.3 Appel au classement de poste
• ADM 1.33.4 Appel au reclassement de poste
ADM 1.34 Remise du temps de préparation
ADM 1.35 Pratiques d’embauche pour un poste d’enseignement permanent
ADM 1.36 Accueil et intégration du nouvel employé
• ADM 1.36.1 Mesures d'accueil et d'intégration du nouvel employé
• ADM 1.36.2 Guide du superviseur pour la rencontre initiale d'accueil du nouvel employé
• ADM 1.36.3 Tableau de formation du nouvel employé - premier 3 mois
• ADM 1.36.4 Sondage évaluation du programme d'accueil et d'intégration
ADM 1.37 Bénévolat d'un employé au sein du Conseil
ADM 1.38 Fin d'emploi d'un employé
ADM 1.40 Congé sans traitement de courte durée
ADM 1.41 Programme de relève d'agent de supervision
• ADM 1.41.1 Outil d'objectivation du programme de relève
ADM 1.42 Supervision des écoles et des services
ADM 1.43 Auto-identification volontaire des membres autochtones du personnel
• ADM1.43.1 Formulaire d'auto-identification volontaire des membres autochtones du personnel
ADM 1.44 Évaluation du rendement des enseignants suppléants qualifiés à court terme
• ADM 1.44.1 Formulaire d'évaluation du rendement de l'enseignant suppléant qualifié à court terme
• ADM 1.44.2 Plan d'amélioration pour le personnel enseignant suppléant qualifié à court terme
ADM 1.45 Évaluation du rendement du personnel de conciergerie
• ADM 1.45.1 Formulaire d'évaluation du rendement : Concierge ou Technicien au Service d'immeuble (TSI)
• ADM 1.45.2 Formulaire d'évaluation du rendement : Concierge adjoint
• ADM 1.45.3 Plan d'amélioration du rendement
ADM 1.46 Processus de négociations locales avec les regroupements syndiqués
ADM 1.47 Délégation de pouvoir à la direction adjointe
• ADM 1.47.1 Lettre modèle - délégation de pouvoir à la direction adjointe
ADM 1.48 Accès à l'information et protection de la vie privée
• ADM 1.48.1 Demande d'accès à l'information ou de rectification
ADM 1.49 Protocole en cas d'atteinte à la vie privée
ADM 1.50 Surveillance électronique des employés
Santé et sécurité
ADM 2.1 Assiduité au travail
• ADM 2.1.1 Marche à suivre en cas d’absence – région est (SCFP)
• ADM 2.1.2 Marche à suivre en cas d’absence – région ouest (SCFP)
ADM 2.2 Programme d’encadrement du soutien à l’assiduité
• ADM 2.2.1 Schémas du processus d’encadrement du soutien à l’assiduité
• ADM 2.2.2 Formulaire de consentement – Programme d’encadrement du soutien à l'assiduité
ADM 2.3 Gestion de l'invalidité
ADM 2.4 Signalement de la violence en milieu de travail
• ADM 2.4.1 Processus de signalement d'un incident violent
• ADM 2.4.2 Plan de sécurité de l'employé (violence familiale)
ADM 2.5 Gestion de risque de violence au travail
• ADM 2.5.1 Types de dispositifs de communication
ADM 2.6 Droit de refus ou d'arrêt de travail en cas de danger pour la santé ou la sécurité
• ADM 2.6.1 Processus pour refus de travailler
ADM 2.7 Dépôt formel d'une plainte de discrimination et/ou de harcèlement en milieu de travail
• ADM 2.7.1 Définitions et exemples
• ADM 2.7.2 Dépôt d’une plainte de discrimination et/ou de harcèlement
• ADM 2.7.3 Avis de la plainte et réponse de l’intimé
• ADM 2.7.4 Processus de médiation
ADM 2.8 Équité et éducation inclusive en milieu de travail
ADM 2.9 Gestion des urgences
• ADM 2.9.1 Plan d'évacuation
• ADM 2.9.2 Registre des exercices d'évacuation
• ADM 2.9.3 Carnet des exercices d'évacuation
• ADM 2.9.4 Plan de contingence et de continuité
• ADM 2.9.5 Plan de préparation et d'intervention en cas de pandémie
ADM 2.10 Situation d'urgence, de crise ou événement tragique
• ADM 2.10.1 Processus de communication en situation d'urgence, de crise ou d'événement tragique
ADM 2.11 Milieu de travail sans fumée
ADM 2.12 Premiers soins en milieu de travail
• ADM 2.12.1 Trousse de premiers soins
ADM 2.13 SIDA
ADM 2.14 Milieu de travail sans parfum
ADM 2.15 Accessibilité
ADM 2.16 Équipements de protection individuelle
• ADM 2.16.1 Savoir choisir ses équipements de protection individuelle
ADM 2.20 Journée d’intempérie
ADM 2.22 Défibrillateur externe automatisé
ADM 2.23 Consommation de substances au travail
Affaires et finances
ADM 3.1 Directives administratives
• ADM 3.1.1 Cycle de révision des directives administratives (5 ans)
ADM 3.2 Comités administratifs
• ADM 3.2.1 Structure de fonctionnement des comités
• ADM 3.2.2 Mandats des comités administratifs
• ADM 3.2.3 Tableau annuel des rapports administratifs
• ADM 3.2.4 Règlement de procédure du Sous-comité de sports à l'élémentaire
ADM 3.3 Relations d'emploi ou d'affaires et modalités de paiement
• ADM 3.3.1 Contrat de service
ADM 3.4 Perfectionnement professionnel
• ADM 3.4.1 Encadrement pour déplacements
• ADM 3.4.2 Demande de participation aux fins de perfectionnement professionnel
ADM 3.5 Assurance responsabilité civile et assurance automobile
• ADM 3.5.1 Autorisation du conducteur bénévole à transporter des élèves
ADM 3.6 Remboursement des dépenses des membres du personnel
• ADM 3.6.1 Demande de remboursement
• ADM 3.6.2 Grille kilométrage
• ADM 3.6.3 Demande mensuelle de remboursement de kilométrage
• ADM 3.6.4 Demande de remboursement - autres
• ADM 3.6.5 Demande de déplacement international
ADM 3.7 Cartes d'achats
• ADM 3.7.1 Limites mensuelles des détenteurs approuvés
• ADM 3.7.2 Conciliation de la carte d’achats
ADM 3.8 Collectes de fonds
• ADM 3.8.1 Guide de gestion des collectes de fonds
ADM 3.10 Dons de bienfaisance
• ADM 3.10.1 Demande de reçu officiel aux fins de l'impôt
• ADM 3.10.2 Relevé annuel des dépenses liées aux activités de bienfaisance
ADM 3.11 Achats de biens et de services
• ADM 3.11.1 Guide d’achats de biens et de services
• ADM 3.11.2 Résultats des demandes de prix
• ADM 3.11.3 Demande de soumission / proposition
• ADM 3.11.4 Déclaration sur les conflits d'intérêts à l'intention des membres des équipes d'évaluation
• ADM 3.11.5 Entente de non-divulgation à l'intention des membres des équipes d'évaluation
ADM 3.12 Comptes clients et factures en souffrance
• ADM 3.12.1 Demande de facture
• ADM 3.12.2 Gabarit (MÉO ou autre)
ADM 3.13 Numéro d'immatriculation scolaire de l'Ontario (NISO)
ADM 3.14 Vêtements fabriqués dans le respect du travail éthique et des droits de la personne
• ADM 3.14.1 Pratiques loyales
ADM 3.16 Responsabilités civiles et obligations légales
ADM 3.17 Placement financier
ADM 3.18 Remboursement de dépenses pour entrevue ou déménagement
ADM 3.19 Dépenses admissibles des experts-conseils
ADM 3.20 Dépenses d’accueil, de reconnaissance et de cadeaux
ADM 3.21 Offre d'aliments et de boissons
• ADM 3.21.1 Lettre d'avis aux fournisseurs - Alimentation saine dans nos écoles
• ADM 3.21.2 Formulaire de conformité des aliments et des boissons pour les fournisseurs
Technologies de l'information et des communications
ADM 4.1 Utilisation responsable des technologies de l'information et des communications (TIC)
• ADM 4.1.1 Demande d'ajout à la liste des logiciels et des sites approuvés
• ADM 4.1.2 Entente d'engagement de l'élève
ADM 4.2 Prêt d'un outil technologique
• ADM 4.2.1 Demande liée à mon outil technologique
ADM 4.3 Appareils numériques personnels (ANP)
ADM 4.4 Achat de matériel informatique et de ressources numériques
ADM 4.5 Téléphones mobiles
• ADM 4.5.1 Attestation pour téléphones mobile
ADM 4.6 Système de gestion des données
Entretien et immobilisation
ADM 5.1 Gestion du matériel excédentaire ou désuet
• ADM 5.1.1 Formulaire de gestion du matériel excédentaire ou désuet
ADM 5.3 Construction et rénovations dans les écoles
ADM 5.4 Choix d'un nom d'école
ADM 5.6 Acquisition de terrains d'école
ADM 5.7 Vente de propriétés scolaires
ADM 5.9 Prêt des clés et codes d'accès
• ADM 5.9.1 Registre des clés
ADM 5.11 Service de livraison interne
• ADM 5.11.1 Livraisons et cueillettes hebdomadaires du courrier
Centre des ressources
ADM 6.1 Services et ressources aux bibliothèques
ADM 6.2 Droit d'auteur et utilisation d'oeuvres protégées en milieu scolaire
• ADM 6.2.1 Reproduction et représentation publique d'émission de radio et de télévision - Fiche de renseignements
ADM 6.3 Manuels scolaires
Communication et marketing
ADM 7.1 Programme de communication et promotion
ADM 7.2 Langue de communication
• ADM 7.2.1 Demande d'approbation d'une présentation autre qu'en français
ADM 7.3 Portail parents/élèves et sites Web
• ADM 7.3.1 Publication du nom et de la photo d'un employé
• ADM 7.3.2 Formulaire de consentement pour publication de photos d'élèves
ADM 7.4 Publicité
ADM 7.5 Identité visuelle
ADM 7.6 Relations publiques et médiatiques
ADM 7.7 Distribution de matériel publicitaire aux élèves
• ADM 7.9.2 Grille d’analyse pour les demandes de commandite
ADM 7.8 Distribution et affichage de matériel
ADM 7.9 Commandites
• ADM 7.9.1 Formulaire de demande de commandite