Directives administratives (ADM)

Élèves | Administration | Partenariats | Gouvernance | Recherche

Directives administratives - Administration
Ressources humaines Santé et sécurité du personnel Affaires et finances Gestion de l'information et de la technologie Entretien et immobilisation Centre des ressources Communication et marketing
Ressources humaines
ADM 1.1 Mécanismes de rétroaction pour le personnel
ADM 1.2 Recrutement, sélection et embauche du personnel
ADM 1.3 Processus d'embauche des directions et des directions adjointes d'école
ADM 1.4 Programme de reconnaissance et de valorisation des employés
ADM 1.4.1 Stratégies de reconnaissance et de valorisation
ADM 1.5 Évaluation du rendement du personnel enseignant chevronné et des nouveaux enseignants
ADM 1.5.1 Vue d'ensemble du processus d'évaluation du personnel enseignant chevronné
ADM 1.5.2 Organigramme de l'évaluation du rendement du nouveau personnel enseignant PIPNPE
ADM 1.6 Évaluation du rendement du personnel enseignant suppléant qualifié à long terme
ADM 1.6.1 Attentes au niveau du rendement
ADM 1.6.2 Plan d'amélioration pour le personnel enseignant suppléant qualifié à long terme
ADM 1.7 Évaluation du rendement des directions d'école et des directions adjointes
ADM 1.7.1 Vue d'ensemble du processus d'évaluation des directions d'école et des directions adjointes
ADM 1.8 Évaluation de la compétence professionnelle du personnel syndiqué de la FEÉSO unités 61 (1), (2) et (4)
ADM 1.8.1 Document d'appui
ADM 1.8.2 Principes de justice naturelle
ADM 1.8.3 Outil de rendement - Personnel de bureau
ADM 1.8.4 Évaluation du rendement - Éducateurs
ADM 1.8.5 Outil de rendement - Superviseurs du midi
ADM 1.9 Évaluation du rendement de la surintendance
ADM 1.9.1 Guide d'évaluation du rendement de la surintendance
ADM 1.10 Évaluation du rendement de la direction de service
ADM 1.10.1 Plan annuel de rendement et de croissance professionnelle
ADM 1.10.2 Questionnaire portant sur les habiletés et les compétences de leadership de la direction de service
ADM 1.10.3 Rapport sommatif
ADM 1.10.4 Plan d'apprentissage de mentorat
ADM 1.10.5 Modèle de plan d’amélioration
ADM 1.10.6 Vue d'ensemble du processus d'évaluation des directions de service
ADM 1.10.7 Le leadership au niveau d’un service catholique de langue française
ADM 1.11 Évaluation du rendement de la coordination de service
ADM 1.11.1 Plan annuel de rendement et de croissance professionnelle
ADM 1.11.2 Rapport sommatif
ADM 1.11.3 Plan d’apprentissage de mentorat
ADM 1.11.4 Modèle de plan d’amélioration
ADM 1.11.5 Vue d’ensemble du processus d’évaluation des coordinations de service
ADM 1.12 Mesures disciplinaires pour comportement fautif
ADM 1.12.1 Exemples de comportements fautifs
ADM 1.13 Prêt de service
ADM 1.13.1 Rapport d’absences du membre du personnel en prêt de service et/ou en congé d’association
ADM 1.15 Processus - conditions de travail pour les membres du personnel non syndiqué
ADM 1.16 Rémunération de la direction ou de la direction adjointe d'école suppléante
ADM 1.17 Rémunération de la surintendance suppléante
ADM 1.18 Délégation de pouvoir - enseignant désigné ou enseignant substitut
ADM 1.18.1 Modèle de note de service - délégation de pouvoir
ADM 1.18.2 Formulaire de recommandation et de délégation de pouvoir - enseignant désigné et/ou enseignant substitut
ADM 1.18.3 Guide - délégation de pouvoir : enseignant désigné ou enseignant substitut
ADM 1.19 Secrétariat dans les écoles
ADM 1.20 Emploi de parentés et parents
ADM 1.21 Membre du personnel qui se fait élire à une charge publique
ADM 1.22 Vérification des antécédents criminels
ADM 1.22.1 Déclaration d'infraction annuelle
ADM 1.22.2 Formulaire de déclaration d'infraction préalable à l'embauche
ADM 1.22.3 Précisions entourant la notion de contact direct et régulier
ADM 1.22.4 Clause à mettre dans les demandes de propositions, soumissions et appels d'offre
ADM 1.23 Code vestimentaire des employés
ADM 1.24 Expression de deuil
ADM 1.25 Traitement des différends
ADM 1.26 Processus non disciplinaire de rétrogradation, de mise à pied ou de rappel du personnel non syndiqué
ADM 1.27 Règlement des différends pour le personnel non syndiqué
ADM 1.28 Mutation des directions et des directions adjointes d'école
ADM 1.28.1 Assistance financière lors d'une mutation volontaire à plus de 100 km - directions d'école et directions adjointes
ADM 1.28.2 Demande d'affectation - directions et directions adjointes d'école
ADM 1.29 Comité de consultation au niveau de l'école
ADM 1.30 Dotation et affectation du personnel
ADM 1.30.1 Chargés de programme
ADM 1.31 Journées d'apprentissage professionnel
ADM 1.32 Heures de travail
ADM 1.32.1 Temps compensatoire - Personnel administratif et professionnel à 12 mois
ADM 1.32.2 Temps compensatoire - Personnel professionnel à 10 mois
ADM 1.33 Classement et reclassement des postes non syndiqués
ADM 1.33.1 Recueil des données sur l'emploi
ADM 1.33.2 Demande de reclassement de poste
ADM 1.33.3 Appel au classement de poste
ADM 1.33.4 Appel au reclassement de poste
ADM 1.34 Remise du temps de préparation
ADM 1.35 Pratiques d’embauche – poste d’enseignement permanent
ADM 1.36 Accueil et intégration du nouvel employé
ADM 1.36.1 Mesures d'accueil et d'intégration du nouvel employé
ADM 1.36.2 Guide du superviseur pour la rencontre initiale d'accueil du nouvel employé
ADM 1.36.3 Tableau de formation du nouvel employé - premier 3 mois
ADM 1.36.4 Sondage évaluation du programme d'accueil et d'intégration
ADM 1.37 Bénévolat d'un employé au sein du Conseil
ADM 1.38 Fin d'emploi d'un employé
ADM 1.40 Congé sans traitement de courte durée
ADM 1.41 Programme de relève d'agent de supervision
ADM 1.41.1 Outil d'objectivation du programme de relève
ADM 1.42 Supervision des écoles et des services
ADM 1.43 Auto-identification volontaire des membres autochtones du personnel (Premières Nations, Métis, Inuit)
ADM1.43.1 Auto-identification volontaire des membres autochtones du personnel (Premières Nations, Métis, Inuit)
ADM 1.44 Évaluation du rendement des enseignants suppléants qualifiés à court terme
ADM 1.44.1 Formulaire d'évaluation du rendement de l'enseignant suppléant qualifié à court terme
ADM 1.44.2 Plan d'amélioration pour le personnel enseignant suppléant qualifié à court terme
ADM 1.45 Évaluation du rendement du personnel de conciergerie
ADM 1.45.1 Formulaire d'évaluation du rendement : Concierge ou Technicien au Service d'immeuble (TSI)
ADM 1.45.2 Formulaire d'évaluation du rendement : Concierge adjoint
ADM 1.45.3 Formulaire d'évaluation du rendement : Nettoyeur
ADM 1.45.4 Plan d'amélioration du rendement
ADM 1.46 Processus de négociations locales avec les groupes syndiqués
ADM 1.47 Délégation de pouvoir à la direction adjointe
ADM 1.47.1 Lettre modèle - délégation de pouvoir à la direction adjointe
Santé et sécurité du personnel
ADM 2.1 Assiduité au travail
ADM 2.1.1 Marche à suivre en cas d’absence – région est (SCFP)
ADM 2.1.2 Marche à suivre en cas d’absence – région ouest (SCFP)
ADM 2.2 Programme d’encadrement du soutien à l’assiduité
ADM 2.2.1 Schémas du processus d’encadrement du soutien à l’assiduité
ADM 2.2.2 Formulaire de consentement – Programme d’encadrement du soutien à l'assiduité
ADM 2.3 Gestion de l'invalidité
ADM 2.4 Signalement de la violence en milieu de travail
ADM 2.4.1 Processus de signalement d'un incident violent
ADM 2.4.2 Plan de sécurité de l'employé (violence familiale)
ADM 2.5 Gestion de risque de violence au travail
ADM 2.5.1 Types de dispositifs de communication
ADM 2.6 Refus de travailler
ADM 2.6.1 Processus pour refus de travailler
ADM 2.7 Dépôt formel d'une plainte de discrimination et/ou de harcèlement en milieu de travail
ADM 2.7.1 Définitions et exemples
ADM 2.7.2 Dépôt d’une plainte de discrimination et/ou de harcèlement
ADM 2.7.3 Avis de la plainte et réponse de l’intimé
ADM 2.7.4 Processus de médiation
ADM 2.8 Équité et éducation inclusive - Personnel
ADM 2.9 Gestion des urgences
ADM 2.9.1 Plan d'évacuation
ADM 2.9.2 Registre des exercices d'évacuation
ADM 2.9.3 Carnet des exercices d'évacuation
ADM 2.9.4 Plan de contingence et de continuité
ADM 2.9.5 Plan de pandémie
ADM 2.10 Situation d'urgence, de crise ou événement tragique
ADM 2.10.1 Processus de communication en situation d'urgence, de crise ou d'événement tragique
ADM 2.11 Milieu de travail sans fumée
ADM 2.12 Premiers secours et premiers soins en milieu de travail
ADM 2.12.1 Trousse de premiers soins
ADM 2.12.2 Liste des activités à risque élevé
ADM 2.13 SIDA
ADM 2.14 Allergies aux produits parfumés
ADM 2.15 Accessibilité
ADM 2.19.2 Demande d'accès aux lieux scolaires - pandémie du COVID-19
ADM 2.20 Journée d’intempérie
ADM 2.22 Défibrillateur externe automatisé
Affaires et finances
ADM 3.1 Rédaction et révision des directives administratives
ADM 3.1.1 Cycle de révision des directives administratives (5 ans)
ADM 3.2 Comités administratifs
ADM 3.2.1 Structure de fonctionnement des comités
ADM 3.2.2 Mandats des comités administratifs
ADM 3.2.5 Tableau annuel des rapports administratifs
ADM 3.2.6 Règlement de procédure du sous-comité de sports à l'élémentaire
ADM 3.3 Relations d'emploi ou d'affaires et modalités de paiement
ADM 3.3.1 Contrat de service
ADM 3.4 Perfectionnement professionnel
ADM 3.4.1 Encadrement pour déplacements (avant et après)
ADM 3.4.2 Demande de participation aux fins de perfectionnement professionnel
ADM 3.5 Assurance responsabilité civile et assurance automobile
ADM 3.5.1 Conducteur bénévole - autorisation de transporter des élèves
ADM 3.6 Remboursement des dépenses des membres du personnel
ADM 3.6.1 Demande de remboursement
ADM 3.6.2 Grille kilométrage
ADM 3.6.3 Demande mensuelle de remboursement de kilométrage
ADM 3.6.4 Demande de remboursement - autres
ADM 3.6.5 Demande de déplacement international
ADM 3.7 Utilisation des cartes d'achats
ADM 3.7.1 Limites mensuelles des détenteurs approuvés
ADM 3.7.2 Conciliation – carte d’achats
ADM 3.8 Collecte de fonds
ADM 3.8.1 Guide de gestion des collectes de fonds
ADM 3.10 Dons de bienfaisance
ADM 3.10.1 Demande de reçu officiel aux fins de l'impôt
ADM 3.10.2 Relevé annuel des dépenses se rapportant à des activités de bienfaisance
ADM 3.11 Achats de biens et de services
ADM 3.11.1 Guide – Gestion d’achats de biens et de services
ADM 3.11.2 Résultats - Demandes de prix
ADM 3.11.3 Demande de soumission / proposition
ADM 3.11.4 Déclaration sur les conflits d'intérêts à l'intention des membres des équipes d'évaluation
ADM 3.11.5 Entente de non-divulgation à l'intention des membres des équipes d'évaluation
ADM 3.12 Comptes clients et factures en souffrance
ADM 3.12.1 Demande de facture
ADM 3.12.2 Gabarit (MÉO ou autre)
ADM 3.13 Numéro d'immatriculation scolaire de l'Ontario (NISO)
ADM 3.14 Pratiques loyales en matière d'emploi
ADM 3.14.1 Politique sur les pratiques loyales en matière d'emploi
ADM 3.15 Accès à l'information et la protection de la vie privée
ADM 3.15.1 Liste des renseignements personnels et des documents publics
ADM 3.16 Responsabilités civiles et obligations légales
ADM 3.17 Placement financier
ADM 3.18 Remboursement de dépenses pour entrevue ou déménagement
ADM 3.19 Dépenses admissibles des experts-conseils
ADM 3.20 Dépenses d’accueil, de reconnaissance et de cadeaux
ADM 3.21 Offre d'aliments et de boissons
ADM 3.21.1 Lettre d'avis aux fournisseurs - Alimentation saine dans nos écoles
ADM 3.21.2 Formulaire de conformité des aliments et des boissons pour les fournisseurs
Gestion de l'information et de la technologie
ADM 4.1 Matériel informatique
ADM 4.2 Logiciels
ADM 4.2.1 Demande d'acquisition de logiciels pédagogiques
ADM 4.3 Utilisation responsable du réseau informatique
ADM 4.4 Systèmes de gestion des données
ADM 4.4.1 Catégories des données
ADM 4.5 Téléphones mobiles
ADM 4.5.1 Attestation - Téléphones mobiles
ADM 4.6 Lignes et postes téléphoniques
ADM 4.7 Prêt d'un portable à l'employé
ADM 4.7.1 Entente de prêt d'un portable entre un employé et le CSCNO
ADM 4.7.2 Demande liée au portable
ADM 4.8 Utilisation responsable des services de l'infonuagique
ADM 4.9 Gestion des comptes iTunes
ADM 4.10 Appareils numériques Personnels (ANP)
Entretien et immobilisation
ADM 5.1 Élimination du matériel excédentaire et désuet
ADM 5.3 Construction et rénovations dans les écoles
ADM 5.4 Choix d'un nom d'école
ADM 5.6 Acquisition de terrains d'école
ADM 5.7 Vente de propriétés scolaires
ADM 5.8 Passage public sur les propriétés du Conseil
ADM 5.9 Prêt des clés et codes d'accès
ADM 5.9.1 Registre des clés
ADM 5.10 Restitution des dommages causés aux propriétés scolaires
ADM 5.11 Service de livraison interne
ADM 5.11.1 Livraisons et cueillettes hebdomadaires du courrier
Centre des ressources
ADM 6.1 Services et ressources aux bibliothèques
ADM 6.2 Droit d'auteur et utilisation d'oeuvres protégées en milieu scolaire
ADM 6.2.1 Reproduction et représentation publique d'émission de radio et de télévision - Fiche de renseignements
ADM 6.3 Manuels scolaires
Communication et marketing
ADM 7.1 Programme de communication et promotion
ADM 7.2 Langue de communication
ADM 7.2.1 Demande d'approbation d'une présentation autre qu'en français
ADM 7.3 Portail parents/élèves et sites Web
ADM 7.3.1 Publication du nom et de la photo d'un employé sur Internet
ADM 7.3.2 Formulaire de consentement pour photos d'élèves
ADM 7.4 Publicité
ADM 7.5 Identité visuelle
ADM 7.6 Relations publiques et médiatiques
ADM 7.7 Distribution de matériel publicitaire aux élèves
ADM 7.8 Distribution et affichage de matériel
ADM 7.9 Commandites
ADM 7.9.1 Formulaire de demande de commandite
ADM 7.9.2 Grille d’analyse pour les demandes de commandite